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Démonstration personnalisée

Nous vous rappelons sous 24 h ouvrées.

Critère impératif3.14.2

La communication du plan de crise.

Ce que l'évaluateur HAS vérifie, les questions qu'il peut vous poser, et comment vous y préparer.

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Ce que dit le manuel HAS

ImpératifTous ESSMSToutes structuresTous publicsDémarche qualité et gestion des risques

« L’ESSMS communique son plan de gestion de crise en interne et en externe. »

Objectif 3.14 : L’ESSMS est doté d’un plan de gestion de crise et de continuité de l’activité.

Entretien avec l’ESSMS

  • L’ESSMS communique son plan de gestion de crise en interne.
  • L’ESSMS communique son plan de gestion de crise en externe.

Consultation documentaire

  • Ensemble des actions de communication liées à la gestion de crise en interne et en externe. Exemples : liste des acteurs concernés et coordonnées à jour.
  • Tous supports de communication dédiés.

Références légales et réglementaires

  • Article L311-8 du CASF.

Autres références

  • Nouvelle évaluation des ESSMS - Fiche Mémo Critère 3.14.1 & Critère 3.14.2, FORAP, 2023.
  • Guide d'aide à l'élaboration du plan bleu en EHPAD, Ministère de la santé, 2022.

Source : HAS, Manuel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, actualisé le 8 juillet 2025, page 159, has-sante.fr. Reproduit sans modification.

Ce que l'évaluateur va chercher

Questions et conseils proposés par Veriane, outil indépendant de la HAS, non validés par elle.

Ce critère regarde si le plan de gestion de crise est communiqué en interne aux professionnels et en externe aux partenaires et aux autorités.

Les questions qu'il risque de vous poser

  1. « Comment le plan de gestion de crise est-il diffusé et expliqué en interne aux professionnels ? »

  2. « De quelle manière les partenaires et autorités extérieures en sont-ils informés ? »

Les pièges à éviter

Ne prouver qu'un des deux volets

La communication interne et la communication externe se prouvent séparément.

Un plan que l'équipe n'a jamais vu

Sans présentation en réunion ni exercice, rien ne montre que les salariés le connaissent.

Une équipe souriante en réunion.

Pour vous préparer, par où commencer

  1. Le présenter en interne

    En réunion avec les salariés (compte rendu à l'appui), et affichez la liste des membres de la cellule de crise avec leurs coordonnées à jour.

  2. Le transmettre à l'extérieur

    Aux acteurs concernés, par exemple l'autorité qui vous a autorisé et vos partenaires, en conservant les preuves d'envoi datées.

  3. Le mentionner dans vos documents

    Règlement de fonctionnement, livret d'accueil et, si vous en avez un, votre site internet.

  4. Le tester par un exercice

    Un exercice de simulation implique concrètement les équipes et marque les esprits.

Les preuves à préparer

  • Compte rendu de la réunion de présentation du plan aux salariés
  • Liste des membres de la cellule de crise affichée, avec coordonnées à jour
  • Preuves d'envoi du plan aux partenaires externes (autorité qui vous a autorisé, partenaires)
  • Livret d'accueil mentionnant le plan de gestion de crise
  • Trace d'un exercice de simulation impliquant les salariés

Une réponse possible, le jour de l'évaluation

La direction, en entretien

« Le plan est présenté aux salariés en réunion d'équipe — les comptes rendus successifs en gardent la trace — et la liste des membres de la cellule de crise est affichée en agence avec leurs coordonnées. Un exercice de simulation a impliqué les équipes dans sa mise en œuvre. En externe, le plan a été transmis à l'autorité qui nous a autorisés et à nos partenaires, preuves d'envoi conservées, et son existence est mentionnée dans le livret d'accueil remis à chaque personne accompagnée. »

Dans Veriane

Trois gestes pour le préparer.

  • Diffuser le plan de crise à l'équipe

    Plan de crise

  • Tracer l'envoi du plan de crise à un acteur extérieur

    Plan de crise

  • Ajouter vos contacts de crise à l'annuaire, avec leurs coordonnées

    Partenaires

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